top of page

CONDITIONS D’UTILISATION

CE SITE PRÉSENTE :

● Un contenu informatif

●Une collecte de données en ligne

LOI INFORMATIQUE & LIBERTÉ

Le site fait l'objet d'une declaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").

Pour l'exercer, adressez vous à : p.virag@domainedepeyrat.com

PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE 

Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales.

Hors utilisation dans le cercle de famille ou usage privé, le site et aucun élément de son contenu ne peuvent être reproduits, republiés, retranscrits, modifies ou retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droit.

bottom of page